Artisan, Entreprise individuelle : charges sociales, impôts, taxes et dépenses

[Admin-Raynald]

Ci-dessous est listé quelques une des charges et des taxes pour une entreprise individuelle.

Mais au fait ?? pourquoi ces Cotisations, ces impôts et ces taxes ?

Vos comptables et organisations professionnelles sont là pour vous en parler, et surtout pour vous aider à les provisionner pour ne pas être pris de vitesse !


Le RSI, soit le " Régime Social des Indépendants "

Depuis le 1er Janvier 2008, le RSI est l'interlocuteur social unique pour toutes les cotisations et les contributions sociales personnelles obligatoires.

* Pourquoi ces cotisations ?

En tant que Travailleurs Non Salariés(TNS), Elles nous permettent d'être couvert, soit de bénéficier de :

- La maladie-maternité et indemnités journalières
- La retraite de base
- La retraite complémentaire
- L'invalidité, Le décès
- Les allocations familiales
- la formation professionnelle
- Participer à la CSG et à la CRDS

* Quel taux global pour ces cotisations ?

En moyenne, un taux de 46% sur le bénéfice d'un artisan qui a débuté il y a plus de deux ans. (Taux sur les Bénéfice Industriels et Commerciaux : BIC) Ce taux est sur le bénéfice annuel à ne pas confondre avec le chiffre d'affaire annuel.

Attention, ce taux de 46% n'est qu'un ordre d'idée, il peut être supérieur ou inférieur selon les cas. Pour connaître vos cotisations exactes, le plus simple est de contacter votre comptable, votre organisation profesionnelle comme la CAPEB ou encore le RSI.

Vous trouverez également un tableau récapitulatif sur Les modalités de calcul de vos cotisations, les assiettes et le taux sur le site du RSI :
http://www.le-rsi.fr/affiliation_cotisations/cotisations/artisans_commercants/modalites_calcul_cotisations.php

L'impot sur le revenu

Tout comme pour un salarié, l'impôt sur le revenu est également valable pour toute personne avec le statut d'entrepreneur individuel.

Sommairement, cet impôt à pour but de financer les dépenses publiques(L'éducation, la santé, la justice, la défense, la sécurité...), orienter l'économie et corriger les inégalités.

Un des éléments pour le calcul de votre impôt sur le revenu est le Resultat de votre entreprise (résultat = benefice - charges sociales)

Pour plus de précision, vous pouvez visiter le site http://www.impots.gouv.fr/ où vous trouverez le service " Calculez votre impôt sur le revenu ", permettant une simulation du montant de votre futur impôt.
Vous trouverez également Le barème et les tranches d'imposition sur ce même site.

La taxe d'apprentissage

Cette taxe est versée par les entreprises à un organisme collecteur qui l'utilise pour le développement de l'enseignement technologique, professionnel,et de l'apprentissage.

Elle est due par l'artisan si il occupe au moins un salarié et si il est imposable sur le revenu.

Pour le mode de calcul, il vaut mieux vous référer à une personne compétente pour en connaître le montant exact.

La Taxe professionnelle

La taxe professionnelle (TP) est un impôt local contribuant au financement des charges des collectivités locales.

Elle concerne toutes les personnes physiques et les personnes morales qui exercent leur activité.(elle peut être exonérée dans certains cas)

A la taxe professionnelle, s'ajoutent 3 taxes additionnelles :
-la taxe spéciale d'équipement,
-la taxe perçue au profit des chambres de commerce et d'industrie (CCI),
-la taxe pour frais des chambres de métiers et de l'artisanat.


Les dépenses fréquentes pour une entreprise individuelle

Comme dans la vie de Monsieur et Madame "Tout-le-monde", une enteprise individuelle à besoin de "dépenser" pour "continuer".

Un couple en ménage par exemple, devra payer le loyer, l'électricité, les courses...

Il en est de même pour notre entreprise avec quelques une des dépenses listées ci-dessous :

- Le téléphone, le carburant, les frais bancaires, les frais postaux, les annuaires téléphoniques, la publicité (carte de visite),les diverses assurances(civile, décennale, biennale), le loyer d'un local ou d'un bureau, les honoraires comptables, le matériel de bureau, l'achat d'un véhicule ou d'une camionnette, l'outillage...

En conclusion :

Charges sociales, Impôts, Taxes et dépenses... On en parle souvent dans le milieu et nous savons qu'il est primordial de maîtriser ces points, entre autre, il faut, à chaque moment de l'entreprise connaitre le montant de tous ces postes afin de les provisionner et de pouvoir les régler sans aucune surprise au jour J.

Une seule solution pour faire face à ces sujets... La journée sur les chantiers, le soir en rendez-vous, le soir encore plus tard en pleine rédaction de devis ou à la recherche d'une information technique sur notre métier... :
Il faut se l'avouer, nous ne pouvons pas tout faire et surtout à chacun son métier !

Pour éviter de se fournir du travail supplémentaire, mal le faire ou de se laisser dépasser, laissons ces derniers à nos comptables et à nos organisations professionnelles car ça fait partie d'une de leur compétence et ils le font à merveille !

[Invité]

"En moyenne, un taux de 46% sur le bénéfice d'un artisan qui a débuté il y a plus de deux ans. (Taux sur les Bénéfice Industriels et Commerciaux : BIC) Ce taux est sur le bénéfice annuel à ne pas confondre avec le chiffre d'affaire annuel."

Je me permets d'apporter une précision importante, ce taux que vous indiquez n'est pas applicable au bout de deux années comme vous le laissez entendre, mais bien dés la première année pour un artisan. Sans entrer dans le détail des assiettes par taux de cotisation et des tranches... En réalité la première année comme ils ne connaissent pas votre revenu réel, vos charges sont calculées sur un base théorique correspondant à une assiette par exemple 1/2 le plafond de la SS pour certaines cotisations. Pour résumer, la première année vous allez cotiser sur une assiette qui ne correspondra pas à votre revenu réel, par exemple vous allez cotiser sur 10.000 euros. Lors de l'établissement de votre bilan, votre bénéfice sera déterminé et vos revenus réels déclarés, c'est alors que vos cotisations feront l'objet d'une régularisation. Vous pouvez considérer vos cotisions des deux premières années comme des provisions ou des acomptes. Si vos revenus réels dépassent de 50 % l'assiette de calcul, les réajustements seront d'autant plus importants.

Il est donc primordiale de suivre votre comptabilité au plus près et de provisionner dés que possible pour éviter les surprises surtout en matière de trésorerie. Un simple tableau excel suffit, il suffit de reprendre les données issues du RSI et de votre comptabilité pour déterminer l'évolution du résultat et ainsi déterminer à l'avance les écarts entre les cotisations appelées et le solde réellement dû.